.png)
HSA
Termes et conditions
Conditions générales d'utilisation
Ceci est un contrat avec HSA. L'accès aux ressources en ligne se fait via notre site d'apprentissage en ligne. Veuillez lire attentivement les conditions suivantes avant d'accéder à ce site. En accédant au site (y compris en visitant, en vous inscrivant, en achetant ou en accédant à un cours), vous acceptez l'ensemble des engagements et conditions imposés par le présent contrat. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne pourrez pas y accéder. En utilisant ce service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions. Vous vous engagez également à consulter régulièrement le présent contrat afin de prendre connaissance des modifications que HSA peut apporter à tout moment. Votre utilisation continue de ce site sera considérée comme votre acceptation définitive de toute modification du contrat.
-
Général
1.1 HSA se réserve le droit de modifier le contenu utilisé à tout moment.
1.2 Les clients qui ne parviennent pas à terminer le programme d'apprentissage en ligne CiHS dans le temps imparti ne seront pas éligibles à un remboursement.
1.3 Les clients recevront une notification électronique avant la date de fin du cours.
1.4 Tous les droits non expressément accordés ici sont réservés.
1.5 Les présentes Conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois des États-Unis.
1.6 Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions générales, vous devez cesser immédiatement le programme et informer HSA de votre intention de ne pas continuer.
-
Financier
2.1 HSA établit ses prix et factures en dollars américains (USD). Le client doit payer dans la devise indiquée sur la facture.
2.2 Les frais de conversion de devises de toute autre devise vers celle de la facture sont à la charge du client.
2.3 Toutes les taxes de vente applicables au pays où le cours a lieu seront ajoutées aux frais de cours conformément à la réglementation fiscale de ce pays.
2.4 En signant notre contrat d’achat, vous acceptez nos conditions de paiement.
2.5 Les frais du programme comprennent la licence d'utilisation du matériel de formation pour une durée limitée et du contenu de programme approprié. Chaque licence est valable pour une seule personne et ne peut être ni échangée ni partagée.
2.6 HSA se réserve le droit de revoir les prix et de prendre les mesures appropriées lorsque des modifications des spécifications du programme surviennent hors de notre contrôle.
2.7 Toutes les remises, qu'elles soient annoncées ou mentionnées dans la correspondance, sont mutuellement exclusives, c'est-à-dire qu'une seule remise peut être appliquée à une réservation.
-
Politique d'annulation
3.1 Toutes les annulations doivent être reçues par écrit.
3.2 Si un client ne peut accéder au module en ligne via www.happinessstudies.academy en raison d'une configuration système non conforme, HSA décline toute responsabilité et ne procédera à aucun remboursement. Il est de la responsabilité du client de tester son système pour détecter tout problème de compatibilité avant de signer le contrat d'achat.
3.3 La date de début de tout accès est réputée correspondre à la date à laquelle le client accède pour la première fois au programme de formation en ligne HSA. HSA tentera d'avertir le client une fois la période d'accès terminée. Passé ce délai, HSA ne pourra plus garantir l'accès aux cours ni la possibilité d'obtenir la certification.
-
Remboursements
4.1 Une fois le contrat d'achat retourné, vous aurez automatiquement accès aux supports en ligne de la plateforme d'apprentissage en ligne HSA. Aucun remboursement n'est disponible après avoir accédé au portail d'apprentissage en ligne.
4.2 Aucun remboursement n’est accordé si un délégué ne termine pas le cours ou ne soumet pas une évaluation.
4.3 Aucun remboursement n'est accordé si un client n'utilise pas le nombre total de licences stipulées dans le contrat d'achat.
4.4 Garantie de remboursement de 30 jours.
-
Matériaux et propriété intellectuelle
5.1 Le matériel de formation est la propriété de HSA.
5.2 Ce matériel de formation a été préparé, maintenu, mis à jour et distribué par HSA.
5.3 L'utilisation du matériel de formation de notre programme est limitée à l'utilisateur enregistré qui a reçu les informations de connexion de HSA.
5.4 L'Utilisateur inscrit s'interdit de copier, partager, modifier, transmettre, distribuer ou exploiter de quelque manière que ce soit les documents protégés par le droit d'auteur fournis par HSA, sauf pour sa propre formation. Toute utilisation à d'autres fins est expressément interdite par la loi et tout contrevenant sera poursuivi.
5.5 L'utilisateur enregistré ne doit pas permettre à quiconque de copier, d'utiliser, de modifier, de transmettre, de distribuer ou d'exploiter de quelque manière que ce soit les documents protégés par le droit d'auteur.
5.6 Les matériaux mis à disposition par HSA sont fournis « tels quels » sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre ou de non-contrefaçon.
5.7 HSA ne garantit pas que les contenus seront exempts d'erreurs, notamment d'inexactitudes techniques, ni de virus ou d'autres éléments nuisibles. Le coût total de toute intervention, réparation ou correction nécessaire est à la charge de l'Utilisateur Enregistré.
5.8 HSA peut apporter des améliorations ou des modifications à ce matériel à tout moment sans préavis.
5.9 Tous les droits non expressément accordés ici sont réservés.
5.10 Les présentes Conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois des États-Unis.
5.11 Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Conditions Générales, vous devez cesser immédiatement d'utiliser l'apprentissage en ligne.